Assemblée des Français de l’étranger
Résolutions Commission Enseignement 39ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger
RÉSOLUTION COMMISSION ENS /N°1/10.2023 Objet : Révision du Calcul du patrimoine mobilier pour les demandes de bourse. VU les Règles d’attribution des bourses scolaires dans certains pays: “Pour être éligible, votre patrimoine mobilier et immobilier doit se situer...
39ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger 23-27 octobre 2023
La 39ème session de l'Assemblée des Français de l'étranger s'est déroulée à Paris du 23 au 27 octobre 2023. Membre de la Commission de l'Enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l'audiovisuel extérieur, je vous prie de trouver ci-dessous un...
Double imposition des Français d’Italie-Commission des Finances 39ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger
Résolution FIN/3/10.2023 Titre: Double imposition des pensions françaises de source privée Vu La convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne en vue d’éviter les doubles impositions en matière d’impôt...
38ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger.Résolutions adoptées en Commission Enseignement
RESOLUTION COMMISSION ENS/N°1/03.2023 Objet : Appel à la contribution des Conseils consulaires aux consultations sur l’enseignement français à l’étranger VU la loi n°2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France ; VU...
38ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger (27-31 Mars 2023)
COMMISSION DE L’ENSEIGNEMENT, DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’AUDIOVISUEL EXTERIEUR SUJETS PRINCIPAUX DU RAPPORT Sujet 1 : Enseignement français à l’étranger - Situation et perspectives, questions d’actualités-courte vidéo de M. Olivier...
37ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger ( Octobre 2022)
Intervention sur la santé Mentale des élèves dans les établissements scolaires du réseau AEFE lors de la présentation du rapport de la Commission de l'Enseignement, des Affaires Culturelles, de la Francophonie, de l'Audiovisuel extérieur de l'état. [video...
Conseil Consulaire pour la Protection et l’Action Sociale
Le Conseil consulaire pour l’Action et la Protection sociale s’est tenu le 18 novembre 2022, avec l’objectif d’évaluer des demandes d’attribution d’allocations et de subventions ou de secours en matière de protection et d'action sociales en faveur des Français...
37ème Session de l’Assemblée des Français de l’Etranger ( Paris 3 au 7 octobre)
COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE DES TRAVAUX COMMISSION DE L’ENSEIGNEMENT, DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’AUDIOVISUEL EXTERIEUR SUJETS PRINCIPAUX DU RAPPORT Point 1 : L’enseignement français à l’étranger – point de situation à la rentrée scolaire par...
36ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger ( Mars 2022)
Intervention sur les Instituts Français et Alliances Françaises lors de la Commission de l'Enseignement, des Affaires Culturelles, de la Francophonie, de l'Audiovisuel extérieur de l'état. [video width="1280" height="720"...