par Olivier Spiesser | Avr 17, 2024 | AFE, Education et culture
Session AFE Mars 2024 Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l’audiovisuel extérieur Audition C.Scherer-Effosse État des lieux et impact du contexte géopolitique Evolution des effectifs A la rentrée 2023, les 580...
par Olivier Spiesser | Nov 26, 2023 | AFE, Education et culture
RÉSOLUTION COMMISSION ENS /N°1/10.2023 Objet : Révision du Calcul du patrimoine mobilier pour les demandes de bourse. VU les Règles d’attribution des bourses scolaires dans certains pays: “Pour être éligible, votre patrimoine mobilier et immobilier doit se situer en...
par Olivier Spiesser | Nov 25, 2023 | AFE, Education et culture
La 39ème session de l’Assemblée des Français de l’étranger s’est déroulée à Paris du 23 au 27 octobre 2023. Membre de la Commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l’audiovisuel extérieur, je vous...
par Olivier Spiesser | Nov 21, 2023 | AFE, Fiscalité et retraites
Résolution FIN/3/10.2023 Titre: Double imposition des pensions françaises de source privée Vu La convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne en vue d’éviter les doubles impositions en matière d’impôt sur...
par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture
RESOLUTION COMMISSION ENS/N°1/03.2023 Objet : Appel à la contribution des Conseils consulaires aux consultations sur l’enseignement français à l’étranger VU la loi n°2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France ; VU le...
par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture
COMMISSION DE L’ENSEIGNEMENT, DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’AUDIOVISUEL EXTERIEUR SUJETS PRINCIPAUX DU RAPPORT Sujet 1 : Enseignement français à l’étranger – Situation et perspectives, questions d’actualités-courte vidéo de M....
