par Olivier Spiesser | Nov 25, 2023 | AFE, Education et culture
La 39ème session de l’Assemblée des Français de l’étranger s’est déroulée à Paris du 23 au 27 octobre 2023. Membre de la Commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l’audiovisuel extérieur, je vous...
par Olivier Spiesser | Nov 21, 2023 | AFE, Fiscalité et retraites
Résolution FIN/3/10.2023 Titre: Double imposition des pensions françaises de source privée Vu La convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne en vue d’éviter les doubles impositions en matière d’impôt sur...
par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture
RESOLUTION COMMISSION ENS/N°1/03.2023 Objet : Appel à la contribution des Conseils consulaires aux consultations sur l’enseignement français à l’étranger VU la loi n°2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France ; VU le...
par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture
COMMISSION DE L’ENSEIGNEMENT, DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’AUDIOVISUEL EXTERIEUR SUJETS PRINCIPAUX DU RAPPORT Sujet 1 : Enseignement français à l’étranger – Situation et perspectives, questions d’actualités-courte vidéo de M....
par Olivier Spiesser | Déc 26, 2022 | AFE, Education et culture
Intervention sur la santé Mentale des élèves dans les établissements scolaires du réseau AEFE lors de la présentation du rapport de la Commission de l’Enseignement, des Affaires Culturelles, de la Francophonie, de l’Audiovisuel extérieur de l’état....
par Gaëlle Barré | Nov 22, 2022 | Accueil, AFE, Agenda, Circonscription, Protection sociale et santé
Le Conseil consulaire pour l’Action et la Protection sociale s’est tenu le 18 novembre 2022, avec l’objectif d’évaluer des demandes d’attribution d’allocations et de subventions ou de secours en matière de protection et d’action sociales en faveur des Français...
