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Audition de Mme Claudia Scherer-Effosse, Directrice de l’AEFE Session AFE Mars 2024

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Session AFE Mars 2024  Commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l’audiovisuel extérieur Audition C.Scherer-Effosse État des lieux et impact du contexte géopolitique Evolution des effectifs A la rentrée 2023, les 580...
Résolutions Commission Enseignement 39ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger

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par Olivier Spiesser | Nov 26, 2023 | AFE, Education et culture

  RÉSOLUTION COMMISSION ENS /N°1/10.2023 Objet : Révision du Calcul du patrimoine mobilier pour les demandes de bourse. VU les Règles d’attribution des bourses scolaires dans certains pays: “Pour être éligible, votre patrimoine mobilier et immobilier doit se situer en...
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39ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger 23-27 octobre 2023

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La 39ème session de l’Assemblée des Français de l’étranger s’est déroulée à Paris du 23 au 27 octobre 2023. Membre de la Commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, de la Francophonie et de l’audiovisuel extérieur, je vous...
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Résolution FIN/3/10.2023  Titre: Double imposition des pensions françaises de source privée Vu La convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne en vue d’éviter les doubles impositions en matière d’impôt sur...
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par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture

RESOLUTION COMMISSION ENS/N°1/03.2023 Objet : Appel à la contribution des Conseils consulaires aux consultations sur l’enseignement français à l’étranger VU la loi n°2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France ; VU le...
38ème Session de l’Assemblée des Français de l’étranger (27-31 Mars 2023)

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par Olivier Spiesser | Avr 15, 2023 | Accueil, AFE, Circonscription, Education et culture

COMMISSION DE L’ENSEIGNEMENT, DES AFFAIRES CULTURELLES, DE LA FRANCOPHONIE ET DE L’AUDIOVISUEL EXTERIEUR SUJETS PRINCIPAUX DU RAPPORT   Sujet 1 : Enseignement français à l’étranger –  Situation et perspectives, questions d’actualités-courte vidéo de M....
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